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Cours complet constit.
Histoire constit. 1
Histoire constit. 2
Introduction
L'Etat
L'exercice du pouvoir
La constitution
Le contrat social
Le fédéralisme
Le régime américain
Les scrutins
Organisation du pouvoir
Responsabilité gouvernementale
 
 Droit
Droit constit.
Droit civil


Droit

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Droit constit.

ajouté le : 11/04/05
 

Responsabilité gouvernementale devant le Parlement

 
Fiche thématique sur la mise en oeuvre de la responsabilité gouvernementale devant le parlement sous la Vème République. Les trois possibilités, les procédures, les applications, les bases juridiques: idéal pour les révisions !
 
1 page   Responsabilité gouvernementale devant le Parlement
   

Droit

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Droit constit.

ajouté le : 12/04/05
 

Cours d'amphi : Droit constitutionnel (première année)

 
Tout le cours de droit constitutionnel d'amphi de 1ère année : Introduction au droit constitutionnel, histoire constitutionnelle, concepts fondamentaux (L'Etat, la Constitution, le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif, la séparation des pouvoirs, etc.) et Cinquième République, Vème République.
Le cours d'amphi de droit constitutionnel comme si vous y étiez !
 
55 pages   Cours d'amphi : Droit constitutionnel (première année)
   

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Droit constit.

ajouté le : 29/12/04
 

Droit constitutionnel : Scrutins majoritaire et proportionnel

 
Fiche thématique synthétique, très claire, permettant de comprendre rapidement les deux notions et le débat qui existe en droit constitutionnel à propos des scrutins majoritaires et proportionnel. Proposition de plan détaillé sur les enjeux du choix du mode de scrutin. Nos fiches sont livrées au format Word, afin de vous permettre de pouvoir les modifier.
 
2 pages   Droit constitutionnel : Scrutins majoritaire et proportionnel
   

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Droit constit.

ajouté le : 29/12/04
 

Droit constitutionnel : Le contrat social

 
Fiche présentant la notion de Contrat social, la vision des trois principaux théoriciens du Contrat social (HOBBES, LOCKE, ROUSSEAU), et un plan type pour faire une dissertation sur le Contrat social. Nos fiches sont livrées au format Word, afin de vous permettre de pouvoir les modifier.
 
2 pages   Droit constitutionnel : Le contrat social
   

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Droit constit.

ajouté le : 29/12/04
 

Droit constitutionel : Le fédéralisme

 
Fiche très complète mais claire et précise sur le Fédéralisme, thème cher à nos professeurs pour les partielles… Explication théorique de la notion de fédéralisme, des principes de fonctionnement du fédéralisme, et mise en pratique avec l’analyse du système européen. Nos fiches sont livrées au format Word, afin de vous permettre de pouvoir les modifier.
 
2 pages   Droit constitutionel : Le fédéralisme
   

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Droit constit.

ajouté le : 29/12/04
 

Fiche Histoire Constitutionnelle 2

 
Série de fiches sur chacun des régimes de 1814 à 1870 : la Restauration, la Monarchie de Juillet, la 2ème République & le Second Empire. Pour chaque régime, un petit rappel historique, les principes organisateurs selon la constitution et les faits réels, analyse des rapports législatif/exécutif et séparation des pouvoirs, etc. Nos fiches sont livrées au format Word, afin de vous permettre de pouvoir les modifier.
 
4 pages   Fiche Histoire Constitutionnelle 2
   

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Droit constit.

ajouté le : 29/12/04
 

Fiche Histoire constitutionnelle 1

 
Série de fiches sur chacun des régimes de 1789 à 1814 : Monarchie parlementaire, 1ère République, Convention, Directoire, Césarisme, Consulat & Empire. Pour chaque régime, un petit rappel historique, les principes organisateurs selon la constitution et les faits réels, analyse des rapports législatif/exécutif et séparation des pouvoirs, etc. Nos fiches sont livrées au format Word, afin de vous permettre de pouvoir les modifier.
 
3 pages   Fiche Histoire constitutionnelle 1
   

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Droit constit.

ajouté le : 26/10/04
 

Droit constitutionnel : Le régime américain

 
Les Etats-Unis naissent avec la déclaration d’indépendance du 4 juillet 1776. Ces Etats (13 au total) rompent avec la Grande-Bretagne et créent une confédération (voir Chapitre 3) en 1777. Inspiré des réflexions des philosophes des lumières, elle ...
 
5 pages   Droit constitutionnel : Le régime américain
   

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Droit constit.

ajouté le : 26/10/04
 

Droit constitutionnel : L'exercice du pouvoir

 
Fiche synthétique au format .doc (Word) de 3 pages.
 
3 pages   Droit constitutionnel : L'exercice du pouvoir
   

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Droit constit.

ajouté le : 26/10/04
 

Droit constitutionnel : Les formes d'organisation du pouvoir

 
Il existe trois formes de Gouvernements selon le nombre des gouvernants : la monarchie (un seul par hérédité), l’oligarchie (quelques uns, les plus instruits, les meilleurs, etc.), et la démocratie (l’ensemble de la population). De la monarchie à la ...
 
3 pages   Droit constitutionnel : Les formes d'organisation du pouvoir
   

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Droit constit.

ajouté le : 26/10/04
 

Droit constitutionnel : L'Etat

 
« L’Etat se caractérise par l’existence d’un pouvoir de contrainte qui permet d’assurer la pérennité de l’organisation politique et juridique, d’une population et d’un territoire. » Max WEBER. Caractéristiques de l’Etat : Le pouvoir est exercé dans ...
 
2 pages   Droit constitutionnel : L'Etat
   

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Droit constit.

ajouté le : 26/10/04
 

Droit constitutionnel : La constitution

 
Ensemble des règles qui sont énoncées dans la forme constitutionnelle : elles sont contenues dans un document spécial, et ont une valeur supérieure à celle de toutes les autres normes positives et ne peuvent être modifiées ...
 
6 pages   Droit constitutionnel : La constitution
   

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Droit constit.

ajouté le : 26/10/04
 

Fiche : Introduction au droit constitutionnel

 
Fiche complète de 5 pages au format .doc (Word) d'introduction au droit constitutionnel, décomposée en deux grandes sections de deux parties chacune.
 
5 pages   Fiche : Introduction au droit constitutionnel
   

 
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